Conformément aux procédures, nous publions, ci-dessous, la liste des questions posées lors des journées d’information et à travers nos adresses courriels et vous apportons les réponses adéquates.

Pour rappel les dossiers Notes Succinctes sont attendus, au plus tard, le 24 aout 2015 :

• Pour les AAP5, au plus tard, à 12 heures

• Pour les AAP6, au plus tard, à 15 heures.

Veillez à ce que votre dossier soit complet :

• La page de garde avec vos coordonnées administratives dûment remplie

• La Note Succincte de Présentation (maximum 5 pages)

• La liste de contrôle pour la Note Succincte de Présentation

• La Déclaration du Demandeur pour la Note Succincte de Présentation signée

• le CD-ROM avec la version numérique des documents

ATTENTION : IL EST DEMANDE A LA PERSONNE QUI DEPOSERA LE DOSSIER DE SE MUNIR DE SA CARTE D’IDENTITE